Le chalet familial

Éléments à prendre en compte pour le chalet familial dans votre plan de succession

Les chalets, qui créent des souvenirs précieux pour plusieurs générations, ont souvent une grande valeur sentimentale pour les familles. Sans plan de succession réfléchi, l'harmonie familiale est susceptible de s'en trouver compromise.

Pour mettre en place une stratégie complète de succession relative à un chalet, il faut d'abord faire le point sur ce que vous souhaitez et avoir une discussion ouverte avec la famille. Cela vous permettra de comprendre l'intérêt que chacun porte à l'utilisation future de la propriété et de prendre les dispositions qui s'imposent. Ces arrangements peuvent inclure la mise en réserve de fonds, éventuellement par le biais d'un testament, pour l'entretien futur et les taxes foncières, ainsi que l'établissement d'une méthode équitable de partage de la propriété.

Conversation en famille

Une discussion en famille est toujours la première étape de la planification successorale d'un chalet familial. De nombreux plans de succession relatifs à un chalet familial s'arrêtent à ce stade, lorsque la famille découvre que personne ne souhaite conserver le chalet après le décès des parents. Par ailleurs, les parents peuvent savoir si un, plusieurs ou tous leurs bénéficiaires souhaitent conserver le chalet, ce qui peut aider à définir les options disponibles et le champ d'application du plan de succession.

Options pour le transfert d'un chalet

1. Don direct à un ou plusieurs enfants

   La façon la plus simple de céder le chalet familial à la génération suivante est de le donner directement à l'enfant ou aux enfants qui souhaitent le conserver. Cela peut se faire de son vivant ou au moment du décès par le biais d'un testament. Lorsqu'un chalet est transféré directement à un ou plusieurs enfants, certaines considérations doivent être prises en compte :

   1. Type de propriété

      Il existe deux types de titres de propriété courants : les propriétaires avec droit de survie et les propriétaires en commun.¹ Les propriétaires avec droit de survie garantissent que la part d'un copropriétaire est automatiquement transférée aux copropriétaires survivants en cas de décès, ce qui permet d'éviter les frais d'homologation. Cela signifie que le dernier copropriétaire survivant aura la propriété exclusive, ce qui peut ne pas correspondre aux souhaits initiaux des parents.

      Par opposition, les propriétaires en commun permettent à chaque enfant ou bénéficiaire de détenir une part indépendante, qui est transmise au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) au moment du décès.

   2. Dépenses et partage du chalet

      Si plus d'un enfant est propriétaire du chalet, il peut être utile d'établir un plan d'utilisation et des modalités de règlement des dépenses. D'autres points importants à intégrer dans l'accord peuvent concerner les rénovations, la location de la propriété, les rachats et les transferts ultérieurs à la génération suivante.

   3. Péréquation

      Si tous les enfants ne sont pas propriétaires du chalet, un parent peut souhaiter compenser ce don en donnant aux enfants non propriétaires une somme d'argent égale à la valeur du chalet. Il est important de s'assurer que la succession, après déduction des impôts et des frais, peut supporter une telle péréquation. Si la succession risque de ne pas disposer de liquidités ou de fonds suffisants, d'autres options telles que l'assurance-vie peuvent être envisagées.

2. Transférer le chalet à une fiducie familiale

   Les fiducies constituent une excellente solution pour la succession des chalets, car elles agissent comme des entités distinctes sur les plans de la propriété et de la fiscalité. Elles permettent de protéger la propriété contre les créanciers ou les ex-conjoints/partenaires et de reporter certains déclencheurs d'impôts. Les fiducies peuvent être constituées du vivant d'une personne (entre vifs) ou à son décès par testament (testamentaire).

   Si le chalet familial est transféré dans une fiducie, les enfants peuvent continuer à utiliser pleinement la propriété, mais les conditions de la fiducie définissent les modalités de gestion du chalet et les dépenses à couvrir. Il est essentiel de financer la fiducie pour couvrir les taxes foncières, l'entretien et les coûts de rénovation. Il est également important de comprendre les exigences fiscales et juridiques particulières liées à l'administration des fiducies et de planifier en conséquence.

Le transfert en cours de vie ou après le décès?

Les parents se demandent souvent s'il est financièrement judicieux de faire don du chalet familial de leur vivant, plutôt que d'attendre leur décès. Le transfert d'un chalet de son vivant peut permettre d'éviter les frais d'homologation, car le chalet ne fait plus partie de la succession du parent.² Cependant, certaines considérations doivent être prises en compte :

1. Perte de contrôle

   Lorsqu'un parent transfère son chalet à ses enfants, il perd tout contrôle et tout droit de propriété sur le bien. Cette solution peut ne pas être idéale si le parent souhaite continuer à utiliser la propriété ou s'il se rend compte plus tard qu'il a besoin d'accéder à la valeur financière de la propriété. En outre, le chalet peut faire l'objet de réclamations maritales ou de créanciers à l'encontre d'un enfant qui détient désormais un droit de propriété sur le bien.

   Le transfert du chalet à une fiducie, plutôt que directement aux enfants, peut atténuer bon nombre de ces préoccupations. Une autre option pour le parent est de transférer le bien, mais de reprendre un « droit viager », qui lui permettrait de continuer à utiliser la propriété de son vivant.

2. Exemption pour résidence principale

   L'exemption pour résidence principale permet à un particulier d'éviter l'impôt sur les gains en capital pour les biens immobiliers qui sont principalement utilisés comme résidence familiale. Une seule propriété peut bénéficier de l'exemption pour résidence principale au cours d'une année donnée. Si les parents sont en mesure de mettre le chalet à l'abri des gains en capital en vertu de l'exemption pour résidence principale, cette protection fiscale pourrait être perdue si la propriété est transférée à des enfants ou à une fiducie. Cela dépend de l'utilisation de la propriété, de la situation financière des enfants et de l'utilisation ou non d'une structure fiduciaire.

3. Gains en capital

   À moins de bénéficier de l'exemption pour résidence principale, le transfert du chalet aux enfants ou à une fiducie familiale peut donner lieu à un impôt important sur les gains en capital. Les parents pourraient donc renoncer à céder la propriété de leur vivant s'ils ne disposent pas des fonds excédentaires nécessaires pour couvrir cet impôt.

   Inversement, le fait de déclencher ces gains du vivant du parent, plutôt qu'à son décès, peut réduire les gains globaux à payer pour deux raisons. Tout d'abord, les contribuables ont souvent un taux marginal d'imposition plus faible pendant leur retraite que pendant l'année de leur décès. En effet, au moment du décès, une personne est réputée avoir disposé de tous ses biens en une seule fois, ce qui place souvent le défunt dans la tranche marginale d'imposition la plus élevée pour l'année en question. Deuxièmement, le transfert du chalet du vivant « cristallise » les gains en capital, de sorte que toute appréciation supplémentaire de la propriété du chalet entre le moment du transfert et le moment du décès du parent n'est pas réalisée au moment du décès

Conclusion

Plusieurs options sont possibles pour transmettre un chalet familial à la génération suivante, et la situation de chaque famille est unique. Comme pour tout autre aspect de la planification d'une succession ou d'un héritage, les familles doivent travailler avec un planificateur successoral professionnel pour s'assurer que leur plan est le mieux adapté à leurs besoins et à leur situation. Pour plus d'informations et pour connaître les options qui s'offrent à vous pour planifier votre succession, contactez votre conseiller en placement.

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