Réflexion sur les marchés

Par: Guillaume and Erik

Dons planifiés ou fondations, de son vivant et au-delà.

Au cours du processus de planification, de nombreux clients indiquent qu'ils souhaitent transférer leur patrimoine à leurs enfants et petits-enfants au moment de leur décès. Beaucoup ont des legs caritatifs spécifiques qui accompagnent une partie de leur patrimoine accumulé, mais l'essence de leur dessein est de faire hériter aux générations futures la majeure partie de leur succession. C'est un grand cadeau, qui peut s’avérer être très utile. Lorsque c’est possible, nous aidons nos clients à trouver des moyens de partager avec leurs enfants de leur vivant leur patrimoine accumulé, afin qu'ils puissent être témoins de la joie que procure le don.

Le scénario ci-dessus est assez typique, pour ne pas dire le cas le plus récurrent.

Mais il y a des cas où le désir est de créer, en tout ou en partie, un héritage par le biais de dons continus à un organisme caritatif ou à but non lucratif.

Il y en dégage un grand degré sentiment de gratification et de satisfaction personnelle à savoir qu'à la mort, le bien que vous avez fait au cours de votre vie peut être perpétué à votre décès, garantissant ainsi que l'aide apportée ne cesse pas à la fin d’une vie.

Au-delà de procurer des avantages sociaux et moraux, les dons planifiés sont également un excellent outil de planification financière. Ils peuvent vous permettre d’optimiser vos obligations fiscales, tant de votre vivant que dans le cadre de votre succession.

Chez Raymond James Ltée, nous aidons nos clients pour mener à bien ce processus depuis de nombreuses années grâce à notre Fonds de dons de bienfaisance (FDB) par l'intermédiaire de la Fondation Raymond James Canada. Un FDB est un véhicule d'investissement qui offre les avantages d'une fondation privée sans engendrer les coûts élevés et les frais administratifs. Il s'agit d'une solution rentable, flexible et simple pour aider les clients à intégrer de façon harmonieuse la philanthropie dans leur plan financier global.

Comment s’y prend-on?

Nos clients peuvent établir un Fonds de dons de bienfaisance (FDB) dans un délai aussi court qu’une semaine au moyen d’un don initial irrévocable de 100 000 $ ou plus à la Fondation Raymond James Canada. La Fondation Raymond James Canada (FRJC) fournit un reçu fiscal correspondant à la valeur totale du don qui peut être appliqué immédiatement ou reporté sur une période cinq ans.

Nous gérons ensuite les fonds conformément à notre politique de placement (ÉPP). Votre don initial continuera de croître, et ce, à l’abri de l’impôt.

En suivant les souhaits du client/donateur, et en fonction d'une liste d'organismes de bienfaisance canadiens accrédités, la Fondation Raymond James Canada accordera des subventions aux organismes de bienfaisance privilégiés de nos clients, et ce, de manière récurrente ou ponctuelle. Le donateur peut choisir de recevoir une reconnaissance publique pour les dons versés ou de rester dans l’anonymat.

Un FDB peut s’effectuer par l’entremise d’un testament ou à partir d’un compte de placements enregistrés (CÉLI, REER, FERR) dont on change le bénéficiaire (hors Québec seulement). Le don peut équivaloir à un pourcentage ou à la totalité des actifs.

Fusionner les dons présents et futurs est la solution la plus complète offrant la plus grande opportunité de stratégie afin de réduire les impôts et de créer un héritage personnel.

Si vous le souhaitez, nous serions heureux de vous offrir plus d'informations à ce sujet. N’hésitez pas à nous contacter.

Tout cela m'amène à l'anecdote d'aujourd'hui :

Guillaume et moi avons une clientèle variée, dont plusieurs sont avec nous depuis plus de 30 ans.

Un de ces couples, Rachelle et Ted, m'a approché il y a plusieurs années lors de l'une de nos révisions trimestrielles régulières. Ils voulaient explorer une option de don plus dynamique concernant le résiduel de leur patrimoine combiné. Leur situation est la suivante : Ils disposent d'un certain patrimoine, mais pas nécessairement de ressources infinies, c'est pourquoi leurs testaments ont été rédigés afin de profiter au survivant à qui tous les biens du défunt seront transférés. La particularité est que Rachelle et Ted n'ont pas d'enfants. Ils ont des nièces et des neveux, des frères et des sœurs, mais tous se portent bien et n'ont pas besoin de leur aide. Ainsi, à la mort du survivant, et étant de nature très charitable, ils prévoyaient que l'argent serait destiné à faire du bienfait à la communauté mondiale via un organisme caritatif de leur choix.

Rachelle et Ted avaient fait carrière dans l'enseignement et leur plan initial de don de succession était évidemment influencé par leur vie professionnelle. L'argent irait en bout de ligne à un organisme qui apporte un soutien à l'alphabétisation chez les adultes. Une cause très noble.

Mais le temps s'était écoulé depuis cette première décision. Rachelle et Ted ont pris leur retraite et, comme c'est le cas, ont développé de nouveaux passe-temps et intérêts. Après plusieurs années, ils découvrent le monde du microfinancement caritatif. Rachelle et Ted sont très passionnés par cette activité de bienfaisance, car elle il fournit une structure avec laquelle ils adhèrent, c’est-à-dire de ne pas fournir de bénéfices par le biais de la charité (bien qu'il y ait toujours des ressources ou des outils), mais plutôt de fournir des opportunités qui peuvent avoir un effet plus durable. La micro finance dans les pays ou milieux du tiers monde peut servir à appliquer un vieux concept : « Donne un poisson à quelqu’un, il mangera aujourd’hui. Apprends-lui à pêcher et fournissez-lui l'équipement, lui et les autres villageois mangeront pour toujours ».

Pendant de nombreuses années, Rachelle et Ted ont renoncé à une partie de leur argent chaque année pour offrir des montants à des projets très spécifiques à travers le monde par le biais d'un organisme caritatif américain. Je dis « renoncé », car un don à un organisme de bienfaisance américain n'est pas accepté comme tel par l'ARC, il n'y avait donc aucun avantage fiscal à retirer de ces dons.

A débuté alors une recherche pour trouver un homologue canadien.

Malheureusement, c'est là que nous nous sommes tombés dans une impasse. Il existe plusieurs organismes de bienfaisance de ce genre au Canada, mais aucun d'entre eux ne permettrait une participation proactive des donateurs. De tels organismes ne convenaient pas ni à Rachelle ni à Ted, car ils avaient alors formulé des visions de croissance et de complexité supplémentaires, toutes ancrées dans leur mission : enseigner.

La vision initiale de projets spécifiques en microfinancement avait en effet évolué vers le désir de créer une entité qui ne se contenterait pas uniquement de financer, mais aussi d'encadrer et de fournir des compétences supplémentaires afin d’aider ceux dans le besoin ou qui nécessitent du financement. Comment? L'entité aurait non seulement un conseil d'administration très diversifié au sein duquel l'ensemble du savoir-faire comprendrait le domaine de la santé, l'éducation, la finance, la comptabilité, l'expérience internationale et de la bienfaisance, tous prêts à mettre la main à la pâte. De plus, il aurait également un comité de sélection, composé de jeunes étudiants de différents horizons, au cégep et à l'université, qui évalueraient et effectueraient un devoir de diligence et fourniraient des conseils (tout en étant aidés par le conseil) pour les candidats. Le comité de sélection serait également responsable du suivi continu et des rapports sur les projets en cours.

L'idée prenait forme au fur et à mesure et bien que toutes les cases étaient cochées pour Rachelle et Ted, il y avait encore beaucoup à considérer. Cette entreprise, nous disait-on, serait très coûteuse et assez onéreuse à administrer. De plus, la promotion du microfinancement dans les pays du tiers monde présente ses propres complexités, à commencer par : où trouver des projets et comment travailler en toute sécurité dans ces zones géographiques sur le plan pratique.

Traiter le premier élément était la priorité initiale et immédiate. Si cela n'était pas réalisable du point de vue des coûts, le rêve de Rachelle et Ted devait être ajusté par des compromis.

Nous avons commencé à travailler avec un cabinet comptable à Montréal et avons été ravis d'apprendre qu'à part les frais juridiques de démarrage et les coûts annuels permanents, le projet pouvait être fait sans trop de frais généraux. De plus, les coûts de démarrage étaient gérables.

Une surprise a été que, bien que la fondation de Rachelle et Ted (la Fondation DevKey) devait être financée au décès du conjoint survivant, on nous a conseillé de la démarrer maintenant, même avec une activité minimale. La raison en est qu'une fois qu'un organisme de bienfaisance est reconnu par l'ARC, et si l'organisme de bienfaisance respecte les règles, le processus n'aura pas à être amorcé dans un avenir où les règles du jeu pourraient changer pour une telle incorporation/conversion d'organisme de bienfaisance. Cela convenait également aux deux fondateurs, qui sont maintenant très enthousiastes à l'idée de voir leur fondation en action.

La première étape consistait à enregistrer un organisme à but non lucratif, ce que nous avons fait le 17 mai 2021. Cela impliquait l’enregistrement de l’entreprise et la création d'un conseil d'administration avec des signataires autorisés et des articles de constitution. Heureusement, nous avions les bons contacts dans notre entourage, et il existe aussi des règlements passe-partout facilement applicables.

Suite à cela, les efforts se sont tournés vers l'élaboration d’un mandat pour la fondation. Ce document, ainsi qu’un budget pour les divulgations financières sont requis avant toute soumission à l'ARC pour la conversion au statut d'organisme de bienfaisance.

Rachelle et Ted ont maintenant modifié leur testament pour refléter le nouveau legs à la Fondation DevKey (sur approbation de l'ARC). Le fait que la fondation puisse recevoir des dons et émettre des reçus est un bonus, un élément supplémentaire d'évolutivité. Une fois que DevKey sera en activité, cet organisme sera un outil utile pour gérer leur fiscalité tout au long de leur vie. Et ils pourront bientôt orienter des prêts très spécifiques vers des projets de leur choix.

En terminant, deux solutions intéressante de planification philanthropique : le fond de dons de bienfaisance de Raymond James et la fondation privée, comme Devkey, pour deux types de donateurs différents.

Un remerciement spécial à Rachelle et Ted qui nous ont permis de partager leur histoire.

N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions à ce sujet.

Erik et Guillaume.