Protection des placements

Mots flottant dans un espace blanc: intégrité, client d'abord, indépendance, conservatisme, Raymond James

Comment nous protégeons vos placements

Chez Raymond James, nous nous attachons à faire passer les besoins de nos clients avant tout. C'est pourquoi nous avons mis en place un certain nombre de mesures de sécurité pour assurer la protection des actifs que notre société gère pour ses clients.

Pour gérer leurs placements, les clients s'en remettent à Raymond James pour plusieurs raisons : nous nous appuyons sur une solide réputation d'entreprise; nous avons mis en place des processus de garde des valeurs mobilières; nous avons mis en place des mesures de protection des placements; nous proposons une protection des épargnants à l'échelle du secteur; nous nous conformons à des normes sectorielles strictes.

1. Une solide réputation d'entreprise
Raymond James est l'une des principales maisons de courtage de valeurs indépendantes de plein exercice en Amérique du Nord et compte plus de 3 millions de comptes clients. Raymond James Ltée est la filiale canadienne de Raymond James Financial, Inc. Créée en 1962, notre société mère a lancé son premier appel public à l'épargne en 1983. La société est inscrite à la Bourse de New York et sa capitalisation boursière se chiffre actuellement à 26,2 milliards de dollars américains. Raymond James compte sur un réseau d'environ 8 700 conseillers dans plus de 3 000 bureaux aux États-Unis, au Canada et à l'étranger, et gère 1,28 mille milliards de dollars américains en actifs clients*.

*Statistiques à la fin du trimestre prenant fin le 30 juin 2023

2. Garde des certificats de valeur mobilière
Raymond James offre à tous ses clients un niveau de protection supérieur reposant sur des pratiques moderne de détention de titres. La quasi-totalité des valeurs mobilières que nous détenons pour le compte de nos clients en Amérique du Nord est détenue dans les mêmes dépôts réglementés que ceux utilisés par les principales banques et les principales maisons de courtage de valeurs du Canada : la Caisse canadienne de dépôt de valeurs limitée (CDS) et la Depository Trust Company (DTC) aux États-Unis. Lorsque des certificats physiques sont mis en garde chez nous, nous utilisons les coffres de banques à charte pour les maintenir en sécurité pour votre compte. Il s'agit de la pratique normalisée que suivent les sociétés de placement. Ce système limite les possibilités de destruction, de perte ou de vol des certificats et constitue le moyen le plus sûr de conserver vos valeurs mobilières.

3. Mise en place de mesures de protection des placements
Nous protégeons les valeurs mobilières entièrement libérées ou en excédent de marge de nos clients en les séparant des valeurs mobilières liées à vos activités de placement d'entreprise. Il s'agit de la pratique normalisée que suivent les sociétés de placement et d'une exigence réglementaire établie par l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières, notre principale autorité de réglementation. Cette mesure de protection nous permet de veiller à ce que les placements de nos clients ne soient pas exposés aux risques des activités commerciales d'une maison de courtage.

4. Sécurité technologique
Nos systèmes de sécurité technologique sont surveillés 24 h sur 24 toute l’année pour repérer tout signe de sabotage ou d’activité non autorisée. Nous employons des méthodes de chiffrement, des réseaux privés virtuels, des essais de pénétration ou de vulnérabilité et la technologie de pointe en matière de pare-feu et d’antivirus. La surveillance des courriels est aussi faite à des fins de réglementation et de conformité pour protéger nos clients. Nous mettons en œuvre des contrôles stricts pour limiter et surveiller l’accès des employés à nos systèmes. Nos professionnels des technologies de l’information recherchent et mettent sur pied constamment des améliorations pour nous placer à l’avant-garde de la sécurité des données. Une équipe d’évaluateurs indépendants passe en revue nos systèmes technologiques tous les trimestres.

5. Protection des épargnants dans l'ensemble du secteur
Chez Raymond James, vous bénéficiez de la protection que procure l'adhésion de notre société au Fonds canadien de protection des épargnants (FCPE). Le FCPE couvre les espèces et les titres que nous détenons en votre nom, jusqu'à concurrence maximale de un million de dollars pour l’ensemble des comptes du même type. Ce niveau de protection est la norme au sein de l'industrie. Aux fins du calcul de la couverture offerte en vertu de ce plan, certains types de comptes sont traités ensemble. Par exemple, les comptes de placement imposables seraient regroupés et couverts jusqu'à concurrence maximale de un million de dollars; un régime enregistré d'épargne retraite détenu par la même personne serait couvert en tant que compte distinct jusqu'à concurrence maximale de un million de dollars. Il importe de noter que cette couverture ne protège que contre les problèmes d'insolvabilité de sociétés membres; elle ne protège pas contre les pertes de placements liées au marché. Pour obtenir plus de précisions au sujet de la couverture offerte par le Fonds canadien de protection des épargnants, demandez à votre conseiller de vous remettre un exemplaire de la brochure du FCPE ou consultez son site Web à l'adresse http://fcpe.ca/fr/Public/HomePage.aspx.

6. Respect de normes sectorielles strictes
Raymond James évolue dans le secteur canadien rigoureusement réglementé des valeurs mobilières. Les normes établies par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières et le Fonds canadien de protection des épargnants sont surveillées et mises en application par l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières. Outre l'obligation de séparer les valeurs mobilières des clients, l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières exige : que les maisons de courtage maintiennent un capital adéquat calculé en fonction du risque afin de faire face aux risques liés à leurs activités; qu'elles tiennent des registres exhaustifs et précis; qu'elles suivent les procédures appropriées de gestion des valeurs mobilières; qu'elles disposent d'une garantie de fidélité du personnel suffisante. L'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) s'assure que nous respections ces exigences en chargeant des auditeurs externes et des examinateurs de l'OCRCVM de réaliser des audits indépendants réguliers.